Cercle d'échecs de Meximieux.

Mentions Légales

  1. Présentation du site.

    En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site chessmex.meximieuxechecs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
    • Propriétaire : Cercle d’échecs de Meximieux (CEM)
    • Statut : Association Loi 1901
    • Adresse : 45 Rue de Genève 01800 Meximieux
    • Créateur : SEQUEIRA Gabriel / JOURDAIN Dimitri
    • Responsable publication : Etienne Maillet – Président du C.E.M.
    • Webmaster : SEQUEIRA Gabriel/ JOURDAIN Dimitri
    • Hébergeur : Amazon Web Services

  2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

    L’utilisation du site echecs.asso.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site chessmex.meximieuxechecs.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par chessmex.meximieuxechecs.fr qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site chessmex.meximieuxechecs.fr est régulièrement mis à jour. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

  3. Description des services fournis.

    Le site chessmex.meximieuxechecs.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le Cercle d’Echec de Meximieux s’efforce de fournir sur le site chessmex.meximieuxechecs.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site chessmex.meximieuxechecs.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site chessmex.meximieuxechecs.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  4. Gestion des données personnelles.

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site chessmex.meximieuxechecs.fr, peuvent être recueillies :
    • l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site chessmex.meximieuxechecs.fr
    • le fournisseur d’accès de l’utilisateur
    • l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
    Le site n’est pas déclaré à la CNIL, car il ne recueille pas d’informations personnelles.
    Contactez-nous :
    45 Rue de Genève, Meximieux, 01800 France
    chessmex@gmail.com